privé non lucratif
11/02/2021 00:00:00 -
Le 8 février, c’est ensemble que Nexem, la Fehap et la Croix-Rouge française ont convoqué la presse......, "pour le privé non lucratif, les discussions sont plus difficiles", a déploré Marie-Sophie Desaulle (Fehap) : "Outre les soignants (infirmiers, aides-soignants...) du secteur handicap qui obtiendraient
28/01/2021 00:00:00 -
À l'approche de la conférence salariale, les organisations du secteur social et médico-social monte...... de salaires et de l’amélioration des conditions de travail. Les fédérations patronales du privé non lucratif, quant à elles, interpellent, au sortir d'une deuxième réunion de travail sur l'attractivité
11/01/2018 00:00:00 -
Le 10 janvier, à l’occasion de la cérémonie des vœux de la Fehap, son président est revenu sur les ...... un sérieux coup de canif dans la confiance envers l’État", a déploré Antoine Dubout. Sans compter les nombreux "handicaps fiscaux" qui entravent toujours le secteur privé non lucratif (acquittement de la taxe
21/09/2016 00:00:00 -
Le secteur privé non lucratif ne devrait pas être le grand oublié du mouvement général de baisse de...... Le secteur privé non lucratif ne devrait pas être le grand oublié du mouvement général de baisse de charges et d’impôts de la fin du quinquennat. « Il bénéficiera d’une mesure spécifique », a ainsi
07/02/2019 00:00:00 -
Le 1er février, 67 000 personnels de la filière socio-éducative issus des trois fonctions publiques...... professionnels, carrières et rémunérations (PPCR), la mesure se traduira par une revalorisation progressive des grilles indiciaires. Mais quid de leurs collègues du secteur privé non lucratif ? interroge l’Ones
26/10/2023 00:00:00 -
Annoncée fin août par Matignon au profit des seuls hôpitaux, puis des Ehpad publics, la revalorisat......-Twitter) que "la revalorisation concernera les Ehpad publics et privés non lucratifs". "Je suis très vigilante pour que, sur toutes les nouvelles mesures, on ne commette pas [les mêmes erreurs], de manière
11/02/2016 00:00:00 -
"En finir avec l’austérité, pour l’augmentation immédiate et générale des salaires !" La déclaratio...... conférence salariale des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés à but non lucratif s’est tenue à la DGCS. "Le gouvernement a décidé de poursuivre son effort en faveur du secteur
17/12/2015 00:00:00 -
Incompréhension de huit organisations du secteur après la suppression par les députés le 11 décembr...... et médico-sociales privées non lucratif", vis-à-vis des secteurs public et commercial, expliquent les professionnels décidés à poursuivre leur action conjointe en 2016.
18/12/2013 00:00:00 -
Un gain d'un milliard d’euros par an au profit des entreprises privées intervenant dans des secteur...... Un gain d'un milliard d’euros par an au profit des entreprises privées intervenant dans des secteurs à forte présence associative. Ce constat de la mission parlementaire relative à l’impact
07/09/2023 00:00:00 -
Entre 2018 et 2022, les 37 700 associations et fondations sanitaires et sociales ont enregistré une...... et Recherches & Solidarités. Une progression toutefois moindre que dans l’ensemble du non lucratif (+ 6 %), voire du secteur privé en France (+ 7 %). Et qui cache surtout de grandes disparités entre
23/10/2013 00:00:00 -
« Un coût du travail plus élevé dans les établissements et services sanitaires, sociaux et médico-s...... « Un coût du travail plus élevé dans les établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés non lucratifs, […] que dans le secteur public », dénonce la Fehap, études à l'appui
15/09/2022 00:00:00 -
"Nous avons décidé de financer pour le privé non lucratif l'équivalent de la hausse de la valeur du...... "Nous avons décidé de financer pour le privé non lucratif l'équivalent de la hausse de la valeur du point de la fonction publique", a annoncé le ministre des Solidarités devant les adhérents
31/12/2006 00:00:00 -
Jean-Luc Durnez a pris, le 1er octobre 2006, la direction générale du Syndicat national des organis...... Jean-Luc Durnez a pris, le 1er octobre 2006, la direction générale du Syndicat national des organismes privés sanitaires et sociaux à but non lucratif (SOP). Cet ancien consultant en ressources
29/06/2022 01:00:00 -
Pour Antony Taillefait [1], professeur de droit public à l’université d’Angers, la loi de transforma....... L’influence mutuelle n’est pas en soi problématique, mais ce n’est pas tant la méthode du secteur privé que l’on est en train de transposer ici que l’esprit quantitatif et lucratif. Les gouvernements successifs
24/10/2019 00:00:00 -
Les gestionnaires du secteur privé non lucratif bénéficieront-ils, eux aussi, de la disparition de ...... Les gestionnaires du secteur privé non lucratif bénéficieront-ils, eux aussi, de la disparition de la taxe d’habitation (TH), organisée par le PLF pour 2020 ? "À la lecture de son article 5
02/12/2015 00:00:00 -
Issus d’un autre domaine d’activité, ils sont de plus en plus nombreux à rejoindre le champ social o...... privée à but non lucratif, Unifaf, mai 2015 Portrait-robot des reconvertis de l’ESS Une économie « plus sociale » qui exerce un attrait grandissant d’un côté, des managers qui cherchent à donner du sens à
04/04/2024 00:00:00 -
Les stipulations de l’avenant n° 61/2023 destiné à revaloriser les plus bas salaires dans la branch...... de l’atteindre. Dans le secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non lucratif, sont rendues obligatoires les dispositions de l’accord n° 2023-01 établissant la liste des métiers et activités
18/04/2013 00:00:00 -
Interpellé par l’Unea, le ministre de l’Économie a rappelé que les entreprises adaptées (EA) de for...... de fiscalité entre les secteurs privés lucratifs et non lucratifs», a néanmoins assuré Pierre Moscovici.
29/02/2024 00:00:00 -
Contrairement à ce qu'indique le gouvernement dans son rapport au Parlement, ils ne seraient pas 92...... Contrairement à ce qu'indique le gouvernement dans son rapport au Parlement, ils ne seraient pas 92 400 professionnels des secteurs médico-social et social issus du privé non lucratif à être encore
14/11/2015 10:00:03 -
Maîtriser les règles de fiscalité applicables aux EHPAD; Comprendre les incidences de la TVA sur le...... Maîtriser les règles de fiscalité applicables aux EHPAD; Comprendre les incidences de la TVA sur le fonctionnement de; votre établissement; Etre en mesure de décider de fiscaliser ou non